Nom du site : ovalys-systemes.com
Éditeur : Mikhail Antonov
Nom commercial de l’entreprise : Ovalys Systèmes
Nom de l’entreprise : Mikhail Antonov
Forme juridique : Entrepreneur Individuel
Email : contact@ovalys-systemes.com
SIRET : 897 685 855 00024
N° TVA Intracommunautaire : En attente d’attribution par le SIE

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site ovalys-systemes.com.

2. Acceptation

Toute navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. Elles peuvent être modifiées à tout moment par l’éditeur.

3. Contenu du site

Le site propose des informations sur les services d’assistance informatique, de maintenance, de vente de matériel et logiciels proposés par Ovalys Systèmes. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés sans préavis.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, marques…) sont la propriété exclusive d’Ovalys Systèmes, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est interdite.

5. Responsabilité

L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via les formulaires sont utilisées exclusivement pour répondre aux demandes des utilisateurs. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, à exercer par email.

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour les refuser.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ovalys Systèmes décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Toulouse.